journal officiel nomination
Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO prefet (tag) Recherche nominative: Page principale; Explorer le JO; Format TSV, JSON, XML, Excel; Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris. La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Je serais ravi d'avoir de vos nouvelles (par email) si cette base de Les données historiques complètes sont disponibles depuis la base de données des nominations du Journal Officiel et comportent un attribut huissier.. Je serais ravi d'avoir de vos nouvelles (par email) si cette base de données vous est utile, ou si vous y trouvez des erreurs. Télécharger le Journal officiel authentifié PDF - 34,9 Mo Extrait du Journal officiel contenant des informations nominatives (accès protégé) PDF - 365,2 Ko Retourner en … Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données. Nominations de Huissiers au Journal Officiel. « Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (pub familiale) Signaler une erreur. https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2020/9/5/0217, Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité. Plateforme ouverte des données publiques françaises, Ce jeu de données a été publié le 5 août 2017 et mis à jour le 5 août 2017 à l'initiative et sous la responsabilité de Nathann Cohen. Les formats MM/AAAA ou AAAA renseigneront automatiquement les 2 champs pour une période d'un mois entier ou d'une année entière. Format JJ/MM/AAAA ou MM/AAAA ou AAAA. Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité. Retrouvez leur liste sur le site du Journal Officiel. C'est le moment de la partager ! le critère date ou période de publication, le critère date ou période de publication et rafraichir les résultats, Télécharger le Journal officiel authentifié, Extrait du Journal officiel contenant des, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur, Aller à la liste des résultats de recherche, Arrêté du 3 août 2020 fixant pour le ministère de la transition écologique, le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et le ministère de la mer le montant global en points d'indice majoré de la nouvelle bonification indiciaire pouvant être attribuée aux agents exerçant des fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise, Arrêté du 24 juillet 2020 accordant l'agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Entre les lignes », Arrêté du 25 août 2020 portant suppression de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Décret n° 2020-1109 du 3 septembre 2020 relatif à la décristallisation des pensions servies par l'Etablissement national des invalides de la marine aux ressortissants des pays ou territoires ayant appartenu à l'Union française ou à la communauté ou ayant été placés sous le protectorat ou sous la tutelle de la France, Décret n° 2020-1110 du 3 septembre 2020 portant fixation du siège social de la chambre de commerce et d'industrie de région Centre-Val de Loire, Décret n° 2020-1111 du 3 septembre 2020 modifiant le décret n° 2001-629 du 12 juillet 2001 portant création de la chambre de commerce et d'industrie de la Haute-Saône, Rapport relatif au décret n° 2020-1112 du 3 septembre 2020 portant annulation de crédits, Décret n° 2020-1112 du 3 septembre 2020 portant annulation de crédits, Arrêté du 27 août 2020 relatif au soutien et au commandement militaire de l'Ecole de l'air, Arrêté du 2 septembre 2020 portant création d'une zone réglementée identifiée SO-R 3 CEFE dans la région de Regina (Guyane française), dans la région d'information de vol de Cayenne, Arrêté du 2 septembre 2020 portant suppression d'une zone dangereuse identifiée SO-D 5 CEFE en Guyane française, dans la région d'information de vol de Cayenne, Arrêté du 1er septembre 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature de l'épreuve ainsi que la composition du jury des examens professionnalisés réservés exceptionnels de recrutement dans le corps des secrétaires administratifs du ministère de la justice, Arrêté du 1er septembre 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature des épreuves ainsi que la composition du jury des concours réservés exceptionnels de recrutement dans le corps des attachés d'administration de l'Etat, Arrêté du 6 juillet 2020 fixant pour l'année 2020 l'objectif de dépenses d'assurance maladie et le montant total annuel des dépenses des établissements mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles, Arrêté du 7 juillet 2020 fixant pour l'année 2020 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles, Arrêté du 1er septembre 2020 relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Consultation infirmière de suivi des patients atteints de dystrophie myotonique de Steinert (DM1) entre deux consultations multidisciplinaires », Arrêté du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 28 février 2020 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur, Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif au codage et à l'enregistrement, aux fins de recherche et sauvetage des aéronefs, des balises de détresse fonctionnant sur 406 MHz, Arrêté du 18 août 2020 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Nice (Alpes-Maritimes), identifiée ZIT Nice, dans la région d'information de vol de Marseille, Arrêté du 24 août 2020 portant application de l'article 1er du décret n° 2019-728 du 11 juillet 2019 relatif aux comités de concertation pour la gestion des gares ferroviaires de voyageurs, Arrêté du 1er septembre 2020 fixant le montant des aides complémentaires à la formation scolaire et universitaire après indexation sur l'évolution annuelle des prix à la consommation des ménages (hors tabac), Décret du 3 septembre 2020 portant admission à la retraite et maintien en activité (Cour des comptes), Arrêté du 2 septembre 2020 portant nomination (mandataire suppléant du régisseur d'avances et de recettes), Décret du 4 septembre 2020 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre - M. TRIBOLET (Jean-Claude), Décret du 4 septembre 2020 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire - M. GOUYETTE (François), Décret du 4 septembre 2020 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine - M. GROSGURIN (Jean-Marc), Arrêté du 25 août 2020 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, Arrêté du 3 septembre 2020 portant nomination (administration centrale), Arrêté du 27 juillet 2020 portant nomination à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Europe des projets architecturaux et urbains », Arrêté du 31 août 2020 portant cessation d'habilitation à exercer le contrôle des matières nucléaires, Arrêté du 23 août 2020 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire, Arrêté du 28 août 2020 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement, Décret du 3 septembre 2020 portant radiation des cadres (corps des mines), Décret du 3 septembre 2020 portant nomination dans le corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, Décret du 3 septembre 2020 portant réintégration pour ordre et radiation des cadres (inspection générale des finances), Décret du 3 septembre 2020 portant nomination et titularisation (Institut national de la statistique et des études économiques), Décret du 3 septembre 2020 portant nomination (Institut Mines-Télécom), Décret du 3 septembre 2020 portant nomination dans le corps des administrateurs des finances publiques et détachement, Décret du 3 septembre 2020 portant promotion et nomination d'administrateurs généraux des finances publiques, Décision du 1er septembre 2020 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2020 (tableau complémentaire n° 1 - armée active), Arrêté du 1er juillet 2020 portant admission à la retraite (inspection du travail), Arrêté du 27 juillet 2020 portant nomination à la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle, Arrêté du 6 août 2020 portant admission à la retraite (inspection du travail), Arrêté du 7 août 2020 portant admission à la retraite (inspection du travail), Arrêté du 10 août 2020 portant promotion de grade (inspection du travail), Arrêté du 13 août 2020 portant admission à la retraite (inspection du travail), Arrêté du 13 août 2020 portant promotion de grade (inspection du travail), Arrêté du 28 août 2020 relatif à la démission d'office d'une huissière de justice associée (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 relatif à une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée pluri-professionnelle (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 31 août 2020 portant fin de fonctions d'un président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile (Conseil d'Etat), Arrêté du 1er septembre 2020 portant fin de mise à disposition (Conseil d'Etat), Arrêté du 2 septembre 2020 portant suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels), Arrêté du 2 septembre 2020 portant retrait de l'arrêté du 22 mai 2020 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel), Arrêté du 31 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture, Décret du 3 septembre 2020 portant retrait de radiation (enseignements supérieurs), Décret du 3 septembre 2020 portant retrait de nomination (enseignements supérieurs), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d'une directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Bourgogne-Franche-Comté), Arrêté du 28 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, Arrêté du 27 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, Arrêté du 25 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, Arrêté du 28 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville, Arrêté du 28 juillet 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760), Arrêté du 29 juillet 2020 portant extension d'un accord régional (Grand Est) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) (n° 1596), Arrêté du 29 juillet 2020 portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre d'un accord professionnel national conclu dans le secteur du bâtiment, Arrêté du 29 juillet 2020 portant extension d'avenants départementaux (Seine-et-Marne) aux conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et de plus de 10 salariés) (n° 1596 et n° 1597), Arrêté du 30 juillet 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques (n° 2697), Arrêté du 6 août 2020 portant extension d'accord et d'avenants territoriaux (Isère, Ile-de-France - hors Seine-et-Marne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) (n° 1596), Arrêté du 25 août 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires (n° 1517), Arrêté du 25 août 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18), Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial, Avis relatif à l'extension d'un avenant aux conventions collectives nationales des OEDTAM et des ingénieurs et cadres de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes et des conventions collectives nationales des OEDTAM et des ingénieurs et cadres de la production des papiers cartons et celluloses, Avis relatif à l'extension d'accords et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport, Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mars 2019 modifié fixant les tarifs des rémunérations dues au titre de certains services rendus par la Cour des comptes et les autres juridictions financières, Décision n° 2020-BO-01 du 9 juillet 2020 modifiant la décision n° 2017-BO-08 du 14 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour une radio de l'église en Pays Basque pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi Irratia, Délibération relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision, Délibération du 2 septembre 2020 relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision, Décret du 3 septembre 2020 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé), Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Avis de vacance d'un emploi à temps plein d'expert en sécurité des systèmes d'information (opérateur en cybersécurité) au sein du service de traitement de l'information de la gendarmerie, Avis de vacance d'un emploi d'adjoint à la secrétaire générale pour les affaires régionales (SGAR de la région Centre-Val de Loire), Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale des territoires de la Charente), Avis de vacance d'un emploi de commissaire à la lutte contre la pauvreté (région Grand Est), Avis du 28 août 2020 relatif à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (session 2021), Avis relatif à la clôture de la liquidation du groupement d'intérêt public « Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques », Cours indicatifs du 4 septembre 2020 communiqués par la Banque de France, Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 108 à 127).
Nouveauté Lego Star Wars 2020, Don't Start Now En Francais, Carte D'identité Militaire Réserve Citoyenne, Ou Habite Dany Boon, Lucie Borsenberger, Ou Vivent Les Balkany, Vida E Obra De Agostinho Neto, Emmanuel Moulin, Drame Lot-et-garonne, Bastien Lachaud, Gendarme Uniforme Noir, Daf Sénégal Localisation, Claude Le Pen Cv, Pack Start-up Avocat, Gav Psig Salaire, Convertisseur Coins, George Floyd Pourquoi Arrestation, Lego Harry Potter Tour De L'horloge, Luc Besson Anna, 90 Minutes Enquête Streaming, Différent Caméléon, Lenny M'roumbaba Age, Casque Mich 2000 Kevlar, Cyril Mokaiesh Liban, Abonnement Netflix Prix 2020, Marine Le Pen âge, Livres Anciens Montréal, Jehanne Chauffroy Photo, Requête Droit, Radio Tour De France Fréquence, Escadron 22/5 Annecy, Emmanuel Moulin économie Gouv Fr, Asap Rocky Wife, Sabre Laser Star Wars Collection, Gendarmes Mobiles Au Cœur Des Forces De L’ordre, Little Haiti, Accord Franco Algérien 1962, Les Acteurs Indiens Les Plus Connus, Neuflize Obc Aum, Patrice Leconte Maigret, Spotify Premium Apk Ios 13, Personne Qui Se Croit Tout Permis, Scout Toujours Openload, Se Dit D'un Sujet Délicat Et Embarrassant, Rose Noire Halfeti, Playliste M Pokora, Won Scrabble, Les Livres Les Plus Recherchés Au Monde, Chanson 1939 à 1945, Obono Mohamed Merah, Swtor Best Crew Skills 2020, Key Finder Autotune Online, Démontrer Synonyme, Tu Peux Me Dire Où J'habite, Vianney Titres 2020, Ministre Proulx, Key Finder Autotune Online, Devenir Réserviste Armée De Terre, 2 Rue Du Général Alain De Boissieu 28000 Chartres, Concours Interne Sog 2020, Casque En Carton Facile, Tapage Nocturne Amende 1500€, Concours Gendarmerie Catégorie B, Deborah Feldman Mari, Ministère De Lintérieur, Stadia Sur Android, Détachement Police Municipale 2020, Inscription Concours Inspecteur Des Finances Publiques, Booba S'attaque à La Femme De Kaaris, Gilberto Rodríguez Orejuela, Justine Coutard Ena, Tab M, Acquérir Synonyme, Luciole Youtube Couple, Araignée Nemesia, Maire De Levallois-perret 2018, Cassie Scerbo Gymnastics, Lingala Phrases, Brooklyn Film Fin, Tout Oublier Paroles, Combien De Langue Parle Le Pape, Jean-claude Narcy Jeune, E écusson Avis, Geoffroy Lejeune Compagnon, Justine Coutard Wiki, Ministère Des Finances Adresse, Altaya Star Wars Encyclopédie, Amicalement Vôtre épisode 21, Dinamo Zagreb Maillot, Republic Usa,
